Conseil Municipal du mardi 22 septembre 2026

Ordre du Jour

  1. Validation du compte-rendu du CM du 05/06/2026
  2. Tarifs régie pour octobre Rose
  3. Rapport annuel de la SPLAAD
  4. Convention de mandat de facturation des bois par l’ONF
  5. Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
  6. Renouvellement convention DITEP prêt gymnase
  7. Ratios d’avancement de grade
  8. Validation des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
  9. Création poste agent de maîtrise
  10. Modification du RIFSEEP régime indemnitaire des fonctionnaires (ajout agent de maîtrise)
  11. Tarifs périscolaire extrascolaire rentrée scolaire 2026
  12. Demande de reconnaissance catastrophe naturelle sécheresse
  13. Vidéoprotection : demande de subventions
  14. Information sur les décisions du Maire prise par délégation (art L 2122-22 CGCT) :
  15. Questions et informations diverses