Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 22 septembre 2026

Ordre du Jour

  1. Tarifs régie pour octobre Rose
  2. Rapport annuel de la SPLAAD
  3. Convention de mandat de facturation des bois par l’ONF
  4. Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
  5. Renouvellement convention DITEP prêt gymnase
  6. Ratios d’avancement de grade
  7. Validation des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
  8. Création poste agent de maîtrise
  9. Modification du RIFSEEP régime indemnitaire des fonctionnaires (ajout agent de maîtrise)
  10. Tarifs périscolaire et extrascolaire de la rentrée 2026
  11. Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle pour sécheresse
  12. Information sur les décisions du Maire prise par délégation (art L 2122-22 CGCT)
  13. Questions et informations diverses