Compte-rendus
Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 22 février 2021
Ordre du jour
• Budget :
o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021
• Personnel
o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire
• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire
o Demande de subvention
• Maison des associations
o Projet
• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)
o Rapport annuel des élus mandataires
• Fort de Beauregard
o Contrat de prêt
• Questions diverses
Télécharger au format PDF
Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 14 décembre 2020
Ordre du Jour
- Dijon Métropole
- Adhésion au service commun 'Informatique'
- Location d'un logement communal
- Questions diverses
Télécharger au format PDF
Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 16 novembre 2020
Ordre du jour
- ONF
- Inscription à l'état d'assiette 2021
- Présentation par M. Julien Perfettini-Derenne, agent de l'ONF
- Personnel : Prime exceptionnelle
- Bâtiments modulaires au groupe scolaire
- Adoption du projet
- Désignation du maître d'oeuvre
- Désignation du bureau de contrôle
- Budget
- Délibération modificative de crédits
- Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
- Demandes de subventions
- Eclairage du terrain de baseball
- Création de terrains multisports
- Bâtiments modulaires au groupe scolaire
- Dijon Métropole
- Désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Conseil municipal
- Adoption du règlement intérieur
- Questions diverses
Télécharger au format PDF
Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 02 septembre 2020
Ordre du jour
- CCAS : Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
- Définition et composition des commissions municipales
- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- Budget
- Encaissement d'une recette
- Délibération modificative de crédits
- ONF : Inscription à l'état d'assiette 2020
- Questions diverses
Télécharger au format PDF
Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 10 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs
- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
- SPLAAD
∙ CNAS
∙ Association des Communes Forestières
- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale
- Désignation d'un correspondant communal de défense
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes
- Questions diverses
Télécharger au format PDF
Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 03 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints
Télécharger au format PDF
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 17 février 2020
ORDRE DU JOUR
BUDGET
Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement
Encaissement d’une recette
Compte administratif 2019
Compte de gestion 2019
Affectation du résultat 2019
Vote du budget 2020
QUESTIONS DIVERSES
Télécharger au format PDF
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2019 - Mardi 31 décembre 2019
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2019.
Télécharger au format PDF
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2018 - Lundi 31 décembre 2018
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2018.
Télécharger au format PDF
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2017 - Dimanche 31 décembre 2017
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.
Télécharger au format PDF
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.
Télécharger au format PDF
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.
Télécharger au format PDF
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.
Télécharger au format PDF