Compte-rendus

Compte-rendu du Conseil Municipal avec présence du public et port du masque obligatoire - Lundi 28 juin 2021

Ordre du jour

  • Budget
    • Remboursement d'arrhes
    • Attribution de subventions
    • Tarif de location de la salle 'La Fédinoise'
    • Suppression d'une régie de recettes
    • Plan bibliothèque école
  • Personnel
    • Ratios pour avancement de grade
    • Instauration du Compte Epargne Temps
    • Suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe
    • Suppression d'un poste d'ajoint administratif principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
    • Création d'un poste d'adjoint technique
    • Congé de paternité
  • Location logements
  • Dijon Métropole
    • Adoption du plan de gouvernance métropolitain
  • Questions diverses

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 12 avril 2021

Ordre du Jour

- Budget 

. Fixation des taux des taxes locales

- Personnel :

. Annulation de la délibération du 22 février 2021 . Création d’un emploi saisonnier

- ONF :

. Vente sur pied de bois

- Dijon Métropole :

. Périmètres délimités des abords (PDA)

- Feux et barbecues interdits sur le site de la Sans Fond :

. Fixation du montant de l’amende

- Déjections canines sur le domaine public :

. Fixation du montant de l’amende

- Liste annuelle des jurés d’assises :

. Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)

- Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 22 février 2021

Ordre du jour

• Budget :

o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021

• Personnel

o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire

• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire

o Demande de subvention

• Maison des associations

o Projet

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandataires

• Fort de Beauregard

o Contrat de prêt

• Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 14 décembre 2020

Ordre du Jour

 

  • Dijon Métropole
    • Adhésion au service commun 'Informatique'
  • Location d'un logement communal
  • Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 16 novembre 2020

Ordre du jour

  • ONF
    • Inscription à l'état d'assiette 2021
    • Présentation par M. Julien Perfettini-Derenne, agent de l'ONF
  • Personnel : Prime exceptionnelle
  • Bâtiments modulaires au groupe scolaire
    • Adoption du projet
    • Désignation du maître d'oeuvre
    • Désignation du bureau de contrôle
  • Budget
    • Délibération modificative de crédits
    • Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
  • Demandes de subventions
    • Eclairage du terrain de baseball
    • Création de terrains multisports
    • Bâtiments modulaires au groupe scolaire
  • Dijon Métropole
    • Désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Conseil municipal
    • Adoption du règlement intérieur
  • Questions diverses

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 02 septembre 2020

Ordre du jour

  • CCAS : Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
  • Définition et composition des commissions municipales
  • Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
  • Budget
    • Encaissement d'une recette
    • Délibération modificative de crédits
  • ONF : Inscription à l'état d'assiette 2020
  • Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 10 juillet 2020

ORDRE DU JOUR

- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs 

- SPLAAD

∙ CNAS

∙ Association des Communes Forestières

- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale

- Désignation d'un correspondant communal de défense

- Délégations du conseil municipal au Maire

- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes

- Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 03 juillet 2020

ORDRE DU JOUR

- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 17 février 2020

ORDRE DU JOUR

 

 BUDGET

 Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement

 Encaissement d’une recette

 Compte administratif 2019

 Compte de gestion 2019

 Affectation du résultat 2019

 Vote du budget 2020

 QUESTIONS DIVERSES

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2019 - Mardi 31 décembre 2019

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2018 - Lundi 31 décembre 2018

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2017 - Dimanche 31 décembre 2017

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014

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Flash infos

Compte-rendu du conseil municipal

Lundi 28 juin 2021 20h00 Le compte-rendu  est consultable ici.

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