ORDRE DU JOUR

- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs 

- SPLAAD

∙ CNAS

∙ Association des Communes Forestières

- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale

- Désignation d'un correspondant communal de défense

- Délégations du conseil municipal au Maire

- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR

- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints

ORDRE DU JOUR

 BUDGET

 Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement

 Encaissement d’une recette

 Compte administratif 2019

 Compte de gestion 2019

 Affectation du résultat 2019

 Vote du budget 2020

 QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour

• Création d'un poste ATSEM
• Temps périscolaire
• Questions diverses

Ordre du jour dans la compte-rendu

Ordre du Jour :

 Budget

o Taxe d’aménagement : Restitution de trop perçu

o Cartes Avantages Jeunes

o Délibération modificative de crédits

o Encaissement d’une recette

o Redevance d’occupation du domaine public

 Personnel

o Création d’un emploi saisonnier

 Cimetière

o Sépultures enfants sans titre de concession

 Fort de Beauregard

o Projet de champignonnière

o Demande de subvention pour étude en vue de travaux de restauration

 Dijon Métropole

o Schéma de Mutualisation : Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs

 Association Foncière de Fénay

o Désignation de 6 propriétaires en vue du renouvellement du bureau

 Questions diverses

Ordre du jour dans le compte-rendu.

Ordre du jour dans le compte-rendu.

ORDRE DU JOUR

• Fort de Beauregard
• Présentation du projet de création d'une champignonnière
• Résidence seniors
• Projet de contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage par la SPLAAD
• Dijon Métropole
• Avis sur le projet de PLui-HD arrêté par le conseil métropolitain
• Questions diverses

Ordre du Jour

Personnel

CDG 21 : Contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires

Budget

Délibération modificative de crédits

Dijon Métropole

Information sur le projet de mutualisation de certains services

Questions diverses

ORDRE DU JOUR

ONF

Présentation par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme 2019

Recensement de la population 2019

Création d'emplois d'agents recenseurs

Solidarité Communes de l'Aude

Mise en accessibilité du groupe scolaire

Avenants

Travaux sur le réseau électrique par ENEDIS

Convention de servitudes

Dijon Métropole

Avis sur le projet de PLUi-HD arrêté par le conseil métropolitain

Questions diverses

Ordre du jour

- ONF

Présentaiton par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme des coupes 2019.

- Budget

Délibération modificative de crédits

- Renouvellement du bail de location de chasse

- Cimetière communal

Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain Commun

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR

- Budget :

- Délibération modificative de crédits. - Indemnités du Comptable des Finances Publiques

- Mise en accessibilité du groupe scolaire :

- Avenants

- Urbanisme :

- Désignation d'un membre du conseil municipal pour signature des autorisations d'urbanisme pour le compte de Madame le Maire

- Questions diverses

Ordre du Jour

 Budget

o Délibération modificative de crédits

 Personnel

o Suppression et création d’un poste administratif o Modification du régime indemnitaire

 Mise en accessibilité du Groupe Scolaire

o Avenants

 Structure périscolaire

o Choix du prestataire

 Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD)

o Rapport annuel de l’Élu mandataire

 APRR

o Convention de superposition d’ouvrages d’art

 Dijon Métropole – Plan Climat Énergie Territorial

o Convention pour la mise en place d’une stratégie énergétique patrimoniale

 Questions diverses

ORDRE DU JOUR

• Location logement communal
• Réfection des courts de tennis
• Demande de subvention
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

Budget

Compte administratif 2017

Compte de gestion 2017

Affectation du résultat 2017

Budget 2018

Fixation des taux des 3 taxes locales

Amortissement des années antérieures

Liste annuelle des Jurés d'Assises

Tirage au sort sur la liste électorale 

Questions diverses

Ordre du jour

DIJON METROPOLE

PLUI-HD : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables (P.A.D.D.)

Compétpence GEMAPI : Transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence

Questions diverses

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.