Ordre du Jour

• O.N.F : En présence de M. Perfettini-Derenne, agent de l’ONF

o Ëtat d’assiette 2022

• CERTIFICATION PEFC :

o Certification de la gestion durcable de la foret communale

• BUDGET :

o Délibératíon modificative de crédits

• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE

• DIJON MÉTROPOLE :

o Approbation du schéma de mutualisation-adhésion aux services communs proposés

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandattaires

• QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour

• Budget
• Remboursement d'arrhes
• Attribution de subventions
• Tarif de location de la salle 'La Fédinoise'
• Suppression d'une régie de recettes
• Plan bibliothèque école
• Personnel
• Ratios pour avancement de grade
• Instauration du Compte Epargne Temps
• Suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe
• Suppression d'un poste d'ajoint administratif principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
• Création d'un poste d'adjoint technique
• Congé de paternité
• Location logements
• Dijon Métropole
• Adoption du plan de gouvernance métropolitain
• Questions diverses

Ordre du Jour

- Budget 

. Fixation des taux des taxes locales

- Personnel :

. Annulation de la délibération du 22 février 2021 . Création d’un emploi saisonnier

- ONF :

. Vente sur pied de bois

- Dijon Métropole :

. Périmètres délimités des abords (PDA)

- Feux et barbecues interdits sur le site de la Sans Fond :

. Fixation du montant de l’amende

- Déjections canines sur le domaine public :

. Fixation du montant de l’amende

- Liste annuelle des jurés d’assises :

. Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)

- Questions diverses

Ordre du jour

• Budget :

o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021

• Personnel

o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire

• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire

o Demande de subvention

• Maison des associations

o Projet

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandataires

• Fort de Beauregard

o Contrat de prêt

• Questions diverses

Ordre du Jour

• Dijon Métropole
• Adhésion au service commun 'Informatique'
• Location d'un logement communal
• Questions diverses

Ordre du jour

• ONF
• Inscription à l'état d'assiette 2021
• Présentation par M. Julien Perfettini-Derenne, agent de l'ONF
• Personnel : Prime exceptionnelle
• Bâtiments modulaires au groupe scolaire
• Adoption du projet
• Désignation du maître d'oeuvre
• Désignation du bureau de contrôle
• Budget
• Délibération modificative de crédits
• Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
• Demandes de subventions
• Eclairage du terrain de baseball
• Création de terrains multisports
• Bâtiments modulaires au groupe scolaire
• Dijon Métropole
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Conseil municipal
• Adoption du règlement intérieur
• Questions diverses

Ordre du jour

• CCAS : Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
• Définition et composition des commissions municipales
• Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
• Budget
• Encaissement d'une recette
• Délibération modificative de crédits
• ONF : Inscription à l'état d'assiette 2020
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs 

- SPLAAD

∙ CNAS

∙ Association des Communes Forestières

- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale

- Désignation d'un correspondant communal de défense

- Délégations du conseil municipal au Maire

- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR

- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints

ORDRE DU JOUR

 BUDGET

 Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement

 Encaissement d’une recette

 Compte administratif 2019

 Compte de gestion 2019

 Affectation du résultat 2019

 Vote du budget 2020

 QUESTIONS DIVERSES

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2019.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2018.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.