Ordre du jour

Budget

Fixation des taux des taxes locales

Liste annuelle des jurés d'Assisses

Tirage au sort sur les listes électorales (6 noms)

SPA (Société Protectrice des Animaux)

Signature d'une nouvelle convention pour le service fourrière

Signature d'une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés

Questions diverses

Ordre du jour

BUDGET

Compte administratif 2021

Compte de gestion 2021

Affectation du résultat 2021

Attribution des subventions

Vote du budget 2022

QUESTIONS DIVERSES

Port du masque obligatoire

ORDRE DU JOUR

PERSONNEL

- Création d'un poste d'adjoint administratif

- Création d'un poste d'adjoint technique

- Modification du temps de travail d'un agent

- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents

- Régime indemnitaire

BUDGET

- Adminssion en non-valeur

- Demandes de subventions

SPA

- Signature d'une nouvelle convention

QUESTIONS DIVERSES

Ordre du Jour

• O.N.F.

o Plan de relance de l’État o Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Affouage – Exercice 2022

• BUDGET

o Délibération modificative de crédits

• DEMANDES DE SUBVENTIONS

o Logements Domois o Logements de l’ancienne cure o Parc de la Combette – Aire de jeux

• COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS ET D’UN TERRAIN DE PÉTANQUE

o Consultation en vue d’un bail emphytéotique pour la construction d’une structure de couverture en photovoltaïque

• MAISON DES ASSOCIATIONS

o Approbation du programme et concours d’architecture 

• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE

• ÉCHANGE PARCELLAIRE

• LOTISSEMENT « LA CHASSAGNE »

o Dénomination de la voie

• DIJON MÉTROPOLE

o Schéma de mutualisation – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 22 octobre 2021 – Participation financière de la Commune – Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la Commune - Approbation

• QUESTIONS DIVERSES

Ordre du Jour

• O.N.F : En présence de M. Perfettini-Derenne, agent de l’ONF

o Ëtat d’assiette 2022

• CERTIFICATION PEFC :

o Certification de la gestion durcable de la foret communale

• BUDGET :

o Délibératíon modificative de crédits

• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE

• DIJON MÉTROPOLE :

o Approbation du schéma de mutualisation-adhésion aux services communs proposés

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandattaires

• QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour

• Budget
• Remboursement d'arrhes
• Attribution de subventions
• Tarif de location de la salle 'La Fédinoise'
• Suppression d'une régie de recettes
• Plan bibliothèque école
• Personnel
• Ratios pour avancement de grade
• Instauration du Compte Epargne Temps
• Suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe
• Suppression d'un poste d'ajoint administratif principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
• Création d'un poste d'adjoint technique
• Congé de paternité
• Location logements
• Dijon Métropole
• Adoption du plan de gouvernance métropolitain
• Questions diverses

Ordre du Jour

- Budget 

. Fixation des taux des taxes locales

- Personnel :

. Annulation de la délibération du 22 février 2021 . Création d’un emploi saisonnier

- ONF :

. Vente sur pied de bois

- Dijon Métropole :

. Périmètres délimités des abords (PDA)

- Feux et barbecues interdits sur le site de la Sans Fond :

. Fixation du montant de l’amende

- Déjections canines sur le domaine public :

. Fixation du montant de l’amende

- Liste annuelle des jurés d’assises :

. Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)

- Questions diverses

Ordre du jour

• Budget :

o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021

• Personnel

o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire

• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire

o Demande de subvention

• Maison des associations

o Projet

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandataires

• Fort de Beauregard

o Contrat de prêt

• Questions diverses

Ordre du Jour

• Dijon Métropole
• Adhésion au service commun 'Informatique'
• Location d'un logement communal
• Questions diverses

Ordre du jour

• ONF
• Inscription à l'état d'assiette 2021
• Présentation par M. Julien Perfettini-Derenne, agent de l'ONF
• Personnel : Prime exceptionnelle
• Bâtiments modulaires au groupe scolaire
• Adoption du projet
• Désignation du maître d'oeuvre
• Désignation du bureau de contrôle
• Budget
• Délibération modificative de crédits
• Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
• Demandes de subventions
• Eclairage du terrain de baseball
• Création de terrains multisports
• Bâtiments modulaires au groupe scolaire
• Dijon Métropole
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Conseil municipal
• Adoption du règlement intérieur
• Questions diverses

Ordre du jour

• CCAS : Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
• Définition et composition des commissions municipales
• Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
• Budget
• Encaissement d'une recette
• Délibération modificative de crédits
• ONF : Inscription à l'état d'assiette 2020
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs 

- SPLAAD

∙ CNAS

∙ Association des Communes Forestières

- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale

- Désignation d'un correspondant communal de défense

- Délégations du conseil municipal au Maire

- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR

- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints

ORDRE DU JOUR

 BUDGET

 Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement

 Encaissement d’une recette

 Compte administratif 2019

 Compte de gestion 2019

 Affectation du résultat 2019

 Vote du budget 2020

 QUESTIONS DIVERSES

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2019.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2018.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.