Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 1er décembre 2025
24 novembre 2025
Budget
Décisions budgétaires n°2
Décisions budgétaires n°3
Personnel :
Protection sociale complémentaire « risque santé » – Adhésion Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique-financement de la participation employeur
Enfance :
Convention de partenariat pour le Relais Petite Enfance (RPE)
Activités sportives :
Convention de mise à disposition d’équipements- salle du Complexe Sportif
Cimetière :
Reprise de concessions à l’état d’abandon dans le cimetière de FENAY
Associations :
Avis sur la fusion de l’association foncière d’OUGES avec l’association foncière de FENAY